Arrêté modifiant et complétant l'arrêté du 25 octobre 1995 relatif à la mise en oeuvre du contrôle des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques

Les autres textes législatifs et réglementaires

Date de dernière modification : 16/11/1996

Relié comme:

Extrait

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté du 25 octobre 1995 relatif à la mise en oeuvre du contrôle des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre du travail et des ...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés


Recherches en rapport

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

  • Langue

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie

Autres documents

Arrêté du 24 janvier 1991 relatif aux plantations de vignes destinées à la production de vins à appellation d origine contrôlée et à la production de vins à... | Arrêté du 15 novembre 1993 portant extension d un accord conclu dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne av... | Décret no 92-1101 du 2 octobre 1992 relatif aux structures de soins alternatives à l hospitalisation mentionnées à l article L 712-2... | Arrêté du 30 juillet 1990 portant nomination au Bureau central de tarification institué par l'article L.212-... | 134556 - Massimo Dutti Diseño Sl(R.M. a Coruña). | una ópera por y para niños | José Ángel Marín García | El aumento de la hostelería conquista el Centro Histórico