Les autres textes législatifs et réglementaires
Relié comme:Extrait
Décret modifiant le décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles et fixant la bonification d'ancienneté dont bénéficient les membres de ce corps qui ont perçu une allocation d'année préparatoire à l'institut universitaire de formation des maîtres ou une allocation d'institut universitaire de...
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nati...Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Décret du 11 mai 2006 portant nomination enseignements supérieurs M Perin Patrick | Décret du 27 février 2006 portant nomination et titularisation ponts et chaussées | décret du 23 février 2006 chargeant un député d une mission temporaire | avis de concours internes sur épreuves pour le recrutement de cadres socio-éducatifs de la fonction publique h... | Andrés Vijande vuelve con mención especial del 'Carrousel' del Louvre | 506153 Muntumanser Sl. | Un bronce con sabor valenciano | Orden PRE/3481/2011, de 16 de diciembre, por la que se crea la Comisión de Seguimiento Ambiental del aer...
